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Conformément à l’annonce faite le 14 août par le DOC, un examen antidumping vise les clous en acier et les tuyaux sous pression soudés en acier inoxydable pour la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024, tandis que les pneus pour véhicules de tourisme et camions légers devraient faire l’objet d’un examen des droits compensateurs pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023.
Les clous en acier font également l’objet d’un examen des droits compensateurs pour la période du 1er janvier au 31 décembre de l’année dernière.
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En vertu de la législation américaine, dans les 35 jours suivant l’avis d’ouverture (prévu pour le 18 septembre), le DOC sélectionnera les répondants obligatoires en fonction de leurs volumes d’exportation, tels que déclarés par le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) ou par le biais de leurs réponses aux questionnaires sur la quantité et la valeur (Q&V).
La réglementation stipule que tout producteur/exportateur mentionné dans l’avis de réexamen mais sans activité d’exportation pendant la période de réexamen doit en informer le ministère dans les 30 jours suivant l’avis (avant le 13 septembre 2024). En outre, les parties peuvent retirer leurs demandes de réexamen dans les 90 jours suivant l’avis (avant le 12 novembre 2024).
Pour les pays considérés comme des économies non marchandes par les États-Unis, comme le Vietnam, les entreprises qui souhaitent des taux de droits distincts doivent soumettre leurs demandes dans les 30 jours suivant l’avis (avant le 13 septembre 2024). Le fait de ne pas demander un taux distinct ou d’être exclu de la liste des répondants obligatoires pourrait entraîner l’imposition du taux national.
La Direction des recours commerciaux a conseillé aux producteurs/exportateurs concernés de se tenir informés de l’évolution des dossiers, de se conformer pleinement aux exigences des enquêtes américaines et de coopérer étroitement avec l’autorité tout au long du processus d’examen.
Le DOC devrait publier les résultats définitifs de l’examen d’ici le 31 juillet 2025.
VNA/CVN
