>> Profiter des nouvelles opportunités offertes par les accords de libre-échange de l’ASEAN
>> Le Vietnam contribue les opinions sur la coopération économique de l'ASEAN
>> Pour favoriser les échanges commerciaux au sein de l’ASEAN
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| Les représentants du SPS Vietnam et les membres de la délégation des négociateurs, en Indonésie. |
| Photo : SPS Vietnam/CVN |
La 11e session de mise à niveau du chapitre sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) de l’ATIGA était la dernière réunion du groupe de négociation sur les mesures SPS, qui s’est tenue récemment au Secrétariat de l’ASEAN en Indonésie.
Ngô Xuân Nam, directeur adjoint du SPS Vietnam, a déclaré que le chapitre SPS mis à niveau promet des exportations plus fluides et plus transparentes de produits agricoles au sein du bloc et contribue à minimiser les risques inutiles.
Au cours des deux dernières années, 11 sessions de négociation directes et en ligne ont eu lieu. À chaque session, les participants ont fait de grands efforts pour présenter les points de vue et les opinions de leurs pays respectifs, et ont travaillé ensemble dans un esprit constructif pour améliorer l’accord et faciliter les échanges commerciaux entre les pays membres de l’ASEAN.
Du côté vietnamien, le SPS Vietnam, en tant que chef du comité de négociation, a activement participé aux discussions, exprimé des points de vue et recueilli rapidement les commentaires des unités concernées au sein du réseau SPS lorsque cela était nécessaire, a-t-il fait savoir, ajoutant que le Vietnam soutient la mise à niveau du chapitre SPS de l’ATIGA pour faciliter les échanges au sein du bloc régional.
À l’issue des négociations, le chapitre SPS comprend 18 articles couvrant des questions telles que l’analyse des risques, les inspections, l’adaptation aux conditions régionales (y compris les zones exemptes et à faible taux de parasites), la certification et les contrôles à l’importation.
Parmi ceux-ci, il y a des mises à niveau importantes visant à faciliter l’exportation et l’importation de produits agricoles, telles que l’application de la technologie numérique en quarantaine et l’engagement des pays de l’ASEAN à adopter la certification électronique pour faciliter les échanges commerciaux.
Pour le Vietnam, le chapitre SPS a été revalorisé à un niveau équivalent ou presque à celui des accords signés par le Vietnam, tels que l’Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (CPTPP) et le Partenariat économique global régional (RCEP).
Les négociations visant à revaloriser l’ATIGA étant presque terminées, le chapitre SPS a été finalisé et est actuellement en cours de rédaction pour être soumis au comité de négociation de la revalorisation de l’ATIGA pour approbation. L’accord revalorisé devrait être signé en septembre 2025.
L’ATIGA, signé le 26 février 2009 et entré en vigueur le 17 mai 2010, est l’un des accords fondamentaux de la Communauté économique de l’ASEAN (AEC). Il s’agit du premier accord global au sein de l’ASEAN couvrant l’ensemble des échanges intra-ASEAN de biens, construit sur la base d’engagements de réduction et d’élimination des droits de douane convenus dans le cadre du Tarif préférentiel effectif commun (CEPT)/Zone de libre-échange de l’ASEAN (AFTA), ainsi que des accords et protocoles pertinents.
Le Vietnam est devenu membre de l’ASEAN en 1995 et a commencé à suivre le CEPT/AFTA en 1996, puis l’ATIGA. En vertu de cet accord, les pays de l’ASEAN s’accordent mutuellement un traitement préférentiel équivalent ou plus favorable que les avantages accordés aux pays partenaires dans les accords de libre-échange (ALE) signés par l’ASEAN.
Au-delà des engagements tarifaires, l’ATIGA couvre également un large éventail de domaines, notamment l’élimination des barrières non tarifaires, les règles d’origine, la facilitation des échanges, les douanes, les normes et la conformité, ainsi que les mesures sanitaires et phytosanitaires.
VNA/CVN
