Préparatifs minutieux pour la 2e session de la XVIe législature de l'Assemblée nationale

Poursuivant le programme de sa deuxième réunion, le Comité permanent de l’Assemblée nationale (AN) a donné son avis, le 11 mai, sur le bilan de la première session et les préparatifs initiaux de la deuxième session de la XVIe législature.

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Le secrétaire général de l’AN et président du Bureau de l’AN, Lê Quang Manh, le 11 mai à Hanoï.
Photo : VNA/CVN

Le secrétaire général de l’AN et président du Bureau de l’AN, Lê Quang Manh, a indiqué qu’après un examen des directives du Parti et des programmes de 2026, la deuxième session devrait examiner et décider de trente-six projets de loi et résolutions. Ce chiffre exclut les projets que le gouvernement propose d’ajouter. En outre, l’ordre du jour couvrira six groupes de questions liées au développement socio-économique, aux finances, au budget de l’État, à la supervision et à d’autres sujets cruciaux.

Concernant le travail législatif, il a précisé que deux contenus absents du programme de 2026 devront être soumis selon les directives des autorités supérieures : la modification de la Loi sur la promulgation des textes normatifs et le projet de Loi foncière (modifiée). Parallèlement, trente-trois projets de loi et un projet de résolution déjà inscrits au programme de 2026 seront présentés aux députés.

Afin de garantir une préparation approfondie, Lê Quang Manh a demandé au gouvernement et aux organes parlementaires de procéder activement à une révision globale des contenus et de leur avancement. Sur cette base, ils devront formuler des propositions concrètes d’ajout ou de retrait, afin d’assurer un ordre du jour précis et exhaustif.

Face au volume important du travail législatif, où de nombreux projets doivent être adoptés en une seule session, il a proposé d’organiser cette réunion sur environ trente jours, répartis en deux phases. Cela permettra aux agences compétentes d’avoir le temps d’assimiler les avis des députés, d’expliquer les points soulevés, puis de réviser et perfectionner les projets de loi afin d’en garantir la meilleure qualité avant leur adoption finale par l’AN.

Intervenant lors de cette séance, le président de l'AN, Trân Thanh Mân, a annoncé que la deuxième session s'ouvrira le 20 octobre. Elle se tiendra en présentiel à la maison de l'AN et sera effectivement structurée en deux phases.

L’AN examinera environ quarante projets de loi et résolutions. Le président a exigé des agences l’application rigoureuse de la Loi sur la promulgation des textes normatifs, insistant sur l’urgence de remédier aux retards d’envoi des documents aux organes parlementaires et aux députés. Les projets soumis selon la procédure simplifiée devront respecter scrupuleusement les dispositions légales et le règlement de la session.

Pour assurer le succès des préparatifs, Trân Thanh Mân a souligné l’importance d’organiser une réunion conjointe entre les comités du Parti de l'AN et du gouvernement et d’établir une feuille de route claire pour le Comité permanent de l'AN. Les agences doivent se préparer soigneusement dès maintenant, examiner de manière proactive l’ensemble des contenus et limiter strictement les modifications de dernière minute.

VNA/CVN

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