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| Sur un stand au salon mondial de la téléphonie mobile de Barcelone, le 1er mars 2017. |
Les consultations concernent les bandes de fréquences comprises entre 1.427 mégahertz (MHz) et 1.518 MHz, 3,4 GHz et 3,8 GHz ainsi que celles entre 24,25 GHz et 27,5 GHz, présentant toutes des spécificités différentes en rapport avec les futurs besoins de la 5G.
L'objectif des consultations est notamment de voir quelles seront les futures obligations imposées aux opérateurs, en termes de couverture du territoire et de la population, mais également d'usage des fréquences, de développement de services spécifiques à la 5G ou encore de prise en compte des besoins dits "verticaux", qui concerneraient différents besoins industriels.
Les consultations publiques doivent également déterminer les conditions d'attribution ainsi que les dates de mise à disposition des différentes fréquences, dont certaines sont actuellement utilisées pour d'autres usages que la téléphonie mobile.
La bande 1.427-1.518 MHz est partiellement occupée par les chaînes de télévision ainsi que par les ministères des Armées et de l'Intérieur, et pourrait ne pas être libérée avant 2023 si ce n'est 2026.
Entre 3,4 GHz et 3,8 GHz, c'est en particulier la fréquence 3,5 GHz qui fait l'objet d'un intérêt poussé de la part du régulateur, dans la mesure où elle est celle privilégiée dans l'usage de la 5G, notamment pour assurer un débit suffisamment important.
Là encore cependant, la mise à disposition de la bande ne pourra être que partielle avant 2026, dans la mesure où une partie est actuellement utilisée par différents acteurs. Cela ne permettrait donc pas de libérer les 100 MHz de bande idéalement nécessaires pour chaque opérateur afin de garantir une bonne qualité de débit à leurs clients.
La consultation, qui est ouverte jusqu'au 19 décembre, ne concerne que le territoire métropolitain. Une autre consultation sera lancée par l'Arcep pour l'Outremer.