>>Avoirs criminels, contrefaçons : records pour la douane en 2016
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| Photo d'illustration de cigarettes à Koweït. |
"La mobilisation des douanes a payé (...). Les résultats sont impressionnants", a savouré lundi 25 février le ministre de l'Action et des comptes publics Gérald Darmanin, qui présentait le bilan annuel des douanes au centre d'échange international de La Poste à Chilly-Mazarin (Essonne). Avec 16.171 saisies de tabac et cigarettes de contrebande, les douanes enregistrent une forte augmentation de leurs prises sur un an (+15.1%). Après une année 2017 qui affichait une chute des saisies (-8%), Gérald Darmanin avait fait de ce fléau "la priorité du quinquennat", alors que le gouvernement a prévu de porter le prix du paquet de 20 cigarettes à 10 euros d'ici à novembre 2020.
"Jusqu'à présent la douane ne s'en occupait pas beaucoup. Comme on augmente le prix du tabac, la moindre des choses vis-à-vis des buralistes, c'était de faire plus contre le +trafic du quotidien+", a souligné le ministre. Ce trafic ou "trafic de fourmi", en plein essor, correspond aux importations de petites quantités, dans des valises ou sur Internet, via Facebook notamment. Depuis le 1er janvier 2015, la vente en ligne de cigarettes à prix cassé est strictement interdite.
La loi de lutte contre la fraude, votée en octobre dernier, interdit désormais à un particulier de transporter plus de quatre cartouches de cigarettes au sein de l'Union européenne. Les amendes pour fabrication, détention, vente et transport illicites de tabac ont également été doublées pour atteindre jusqu'à 5.000 euros. À partir de mai prochain, les paquets de cigarettes porteront des signes d'identification similaires à ceux utilisés pour les billets de banque pour mieux assurer leur traçabilité et traquer la contrebande.
"Réseaux terroristes ou criminels"
La répression cible aussi bien les particuliers qui financent à tarif réduit leur consommation personnelle au retour des vacances que les trafiquants qui utilisent les voyageurs pour importer illégalement des cigarettes destinées au marché noir. "On cible tout le monde", prévient Rodolphe Gintz, le directeur général de la douane. Les amendes pour le "trafic du quotidien" ont augmenté de 195% et des pénalités de 13,4 millions d'euros ont été infligées aux trafiquants, "un record", a indiqué Gérald Darmanin.
Des actions de contrôles menées à Marseille et en Île-de-France contre des commerces s'adonnant à de la revente illégale de tabac (bars à chicha, épiceries de nuit, discothèques, etc.) ont conduit à plusieurs fermetures administratives et procédures judiciaires, a ajouté le ministre. "Ce n'est pas que du trafic à la petite semaine, c'est parfois le financement de réseaux terroristes ou criminels", a-t-il souligné. Les douaniers maintiennent par ailleurs la pression des contrôles sur leurs terrains de chasse habituels: frontières, ports et aéroports.
Ainsi, 32 tonnes de tabac illégal ont été saisies en Belgique, 16 tonnes à l'aéroport de Roissy, qui voit passer 65 millions de passagers chaque année et plus de 10 tonnes au Havre. À Dunkerque, près de 21 tonnes de tabac à narguilé, d'une valeur de plus de 3,1 millions d'euros sur le marché illicite, ont été interceptées en décembre. Ces grosses prises n'ont cependant pas permis d'établir un record de saisie en volume (241,1 T), stable par rapport à 2017 (+1,2%) et en baisse par rapport à 2016 (-7% environ).
"C'est un bon signe", veut croire Rodolphe Gintz: "avec la hausse des sanctions et de la pression des contrôles, les trafiquants se disent que faire du trafic en France est plus risqué". Cigarettiers et buralistes souhaitent voir cette lutte renforcée ainsi qu'une plus grande harmonisation fiscale avec les pays voisins. "Assez déçu des résultats", Hervé Natali, responsable à la Seita (filiale française d'Imperial Tobacco), aimerait des campagnes de sensibilisation pour que les consommateurs soient mieux "éduqués".
AFP/VNA/CVN