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Les députés ont adopté la résolution sur le programme des activités de supervision de l'AN pour 2016, le 18 juin. |
Dans la matinée du 18 juin, les députés ont adopté la résolution sur le programme des activités de supervision de l'AN pour 2016. Ils ont par ailleurs discuté des rapports sur le travail de l’AN lors de la XIIIe législature, du président de l’AN, du Comité permanent de l’AN, du Premier ministre, du président de la Cour populaire suprême, du président du Parquet populaire suprême.
À l'ordre du jour des débats figuraient la supervision des réclamations des électeurs, les élections des députés de la XIVe législature et des membres des Conseils populaires pour le mandat 2016-2021, et l'édification d'une Nouvelle ruralité.
La même matinée, les députés ont discuté du projet de loi sur les frais, notamment sur les prix des services, les impôts et droits fiscaux, leur gestion et leur emploi, la responsabilité des administrations compétentes en la matière.
Jeudi après-midi, les députés ont discuté et adopté la résolution sur la révocation de la députée Châu Thi Thu Nga.
Le 19 juin, l'AN continue de travailler en séance plénière pour l'adoption de la loi sur l'organisation du gouvernement (amendée) et la loi sur l'organisation de l'administration locale, et pour examiner le projet de loi sur l'organisation des services chargés des enquêtes pénales.
Après-midi, l'AN vote la loi sur le service militaire (amendée), la loi sur la médecine vétérinaire, puis discutera du projet de loi sur la détention provisoire.