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La circulaire, composée de cinq chapitres et de 14 articles, entrera en vigueur le 1er juin prochain.
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| Le ministère de la Science et de la Technologie vient de publier une circulaire réglementant la gestion de la traçabilité des produits et marchandises. |
| Photo : VNA/CVN |
Elle exige que les organisations et les individus produisant, commercialisant et fournissant des services retracent l'origine des marchandises lors de la création de données afin de garantir au moins le nom du produit et des marchandises ; les images de produits et de marchandises ; le nom de la production et de l'unité commerciale et l'adresse de la production et de l'unité commerciale.
À cela s’ajoutent les étapes de la production et des affaires ; temps de production et de travail ; des codes pour retracer l'origine des produits et des marchandises ; marque déposée, code, numéro de série du produit (le cas échéant) ; durée de conservation des produits et des marchandises (le cas échéant) ; normes nationales et réglementations techniques, normes internationales, normes régionales et normes d'installation appliquées.
Ces informations sont imprimées avec un code attaché à l'emballage du produit, connecté au Portail national de traçabilité des produits et des marchandises. Les consommateurs peuvent rechercher la date de péremption et l'origine du produit.
La circulaire s'applique aux organisations et aux individus produisant, exerçant des activités commerciales et fournissant des services qui retracent l'origine des produits et des marchandises ; organisations et particuliers fournissant des services et des solutions liés à la traçabilité des produits et des marchandises ; agences de gestion de l'État et autres organisations et individus impliqués dans la mise en œuvre de la traçabilité des produits et des marchandises.
Le portail est investi par le Centre national de numérotation et de codes-barres et a été achevé en 2022. Il devrait être officiellement mis en service au deuxième trimestre de cette année.
VNA/CVN
