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Une des cartes publiées dans le livre "Phu Biên Tap Luc" rédigé en 1776 par Lê Quy Dôn.

Dans son ouvrage Toàn Tâp Thiên Nam Tu Chi Lô Dô Thu (Collection de cartes indiquant quatre itinéraires au sud du ciel) écrit au XVII^e siècle, Dô Ba (lettré admis aux examens, originaire de Thanh giang Bich triêu, au patronyme de Dô Ba et au pseudonyme de Dao Phu) a décrit fidèlement les îles et confirmé que les Seigneurs Nguyên avaient créé la Compagnie de Hoàng Sa pour les exploiter depuis le XVII^e siècle. Selon ses descriptions, “chaque année, au dernier mois de l’hiver, les Nguyên y envoient une flottille de 18 jonques pour les récupérer, obtenant ainsi en grande quantité de l’or, de l’argent, des monnaies, des fusils et des munitions. Du port de Dai Chiêm, on atteint l’archipel en traversant la mer en un jour et demi tandis qu’il suffit d’une journée si l’embarquement se fait au port de Sa Ky”.

Dans cet ouvrage, Dô Ba a cité la troisième partie du Hông Duc Ban Dô (Atlas de Hông Duc (deuxième nom de règne de l’empereur Lê Thanh Tông, 1460-1497): "Au village de Kim Hô, de part et d’autre du fleuve se dressent deux montagnes ayant chacune un gisement d’or placé sous le contrôle du gouvernement. En pleine mer, un archipel aux longues dunes appelées +Bai Cat Vàng+ (Bancs de Sable Jaune) mesurant approximativement 400 lieues de longueur et 20 lieues de largueur, émergent des profondeurs, face aux côtes allant du port de Dai Chiêm à celui de Sa Vinh. À l’époque de la mousson du Sud-Ouest, des navires de commerce de divers pays qui naviguent près de côtes font souvent naufrage sur ces territoires insulaires; il en est de même à l’époque de la mousson du Nord-Est pour ceux qui naviguent en haute mer. Tous les naufragés y meurent de faim. Diverses marchandises y sont accumulées".

Les châu ban de la dynastie des Nguyên

Les "châu ban" de la dynastie des Nguyên.

Hoàng Sa et Truong Sa ont été encore notés assez minutieusement dans un certain nombre d’anciens livres et les châu ban de la dynastie des Nguyên (pièces d’archives annotées à l’encre rouge par les empereurs Nguyên, 1802-1945). Le Phu Biên Tap Luc (Mélanges sur le gouvernement des marches) écrit par Lê Quy Dôn en 1776, a décrit l’exercice de souveraineté par le Vietnam sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa comme suit: "Au large du grand port du village d’An Vinh, sous-préfecture de Binh Son, préfecture de Quang Nghia, il y a une montagne nommée Cù lao Ré (île de Ré) dont la largeur est évaluée à plus de 30 lieues. Autrefois, les habitants du hameau de Tu Chinh y cultivaient des haricots. On y arrive en traversant la mer en quatre veilles. Au-delà de l’île de Ré s’étend l’archipel Dai Truong Sa dao (Îles aux Grandes et Longues Dunes). Il y a de nombreux produits marins et diverses marchandises. La compagnie de Hoàng Sa avait été créée pour les recueillir. Il faut trois jours pour parvenir à l’archipel qui est proche du pays de la Mer du Nord".

"Les augustes prédécesseurs de la dynastie régnante (c'est-à-dire les seigneurs Nguyên) avaient créé la compagnie de Hoàng Sa composée de 70 soldats recrutés à tour de rôle parmi les habitants du village d’An Vinh. Chargée de la mission de collectage, elle partait chaque année au troisième mois, munie de vivres pour six mois. Embarquée sur cinq petites jonques, elle traversait la mer en trois jours et trois nuits pour atteindre leur lieu de séjour qu'était cet archipel. Les marins y collectaient à leur guise divers produits, complétaient leur ration alimentaire par des poissons, acquéraient en grande quantité diverses marchandises provenant des navires naufragés et recueillaient beaucoup de produits marins. Au huitième mois, ils revenaient au port de Yêu Môn et se présentaient à la capitale de Phu Xuân pour la livraison de leurs acquisitions".

"(…) Les Nguyên avaient également crée la Compagnie de la Mer du Nord (Bac Hai dôi) dont le nombre de recrues était indéterminé. Celles-ci étaient des volontaires originaires soit du hameau de Tu Chinh de la préfecture de Binh Thuân, soit du village de Canh Duong. Munis d’ordre de mission et exemptés d’impôts et des taxes de contrôle et d’embarquement, ces marins s’embarquaient sur de petites jonques de pêche qui leur appartenaient pour se diriger vers la Mer du Nord, les îles de Poulo-Condores, la région de Hà Tiên afin d’acquérir des carets, des tortues de mer appelées +hai ba+ et des holothuries. Le commandant de la compagnie de Hoàng Sa cumulait le commandement de celle de Bac Hai qui, en somme, n’acquérait que des produits marins, l’obtention de l’or, de l’argent et des marchandises importantes étant très limitée pour celle-ci".

Ces passages indiquent que les activités d’exploitation par les compagnies de Hoàng Sa et de Bac Hai ont eu lieu du XVII^e siècle à la fin du XVIII^e siècle. Leurs activités étaient systématiques, et sur une base régulière, de huit mois par an. Les marins ont été recrutés par le gouvernement, ont reçu ses prestations du gouvernement, ainsi que les permis de travail et les instructions du gouvernement.

Les volumes historiques et les châu ban tels que Khâm Dinh Dai Nam Hôi Diên Su Le (Compendium des institutions et affaires administratives du Dai Nam établi par décret impérial) (1843-1851), Lich Triêu Hiên Chuong Loai Chi (Classification des codes et des règles en usage dans les dynasties successives, 1821) de Phan Huy Chu, Viêt Su Cuong Giam Khao Luoc (Histoire brève du Vietnam, 1876) de Nguyên Thông, Hoàng Viêt Dia Du Chi (Traité géographique du Vietnam impérial, 1833), Dai Nam Nhât Thông Chi (Géographie du Dai Nam réunifié, 1865-1882) compilé par l’Institut national d’histoire sous les Nguyên, les châu ban élaborés sous les règnes Minh Mênh (1820-1840), Thiêu Tri (1841-1847), tous ont des passages relatant que les seigneurs Nguyên avaient organisé l’exploitation des archipels de Hoàng Sa et Truong Sa, ainsi que d’autres îles.

Les documents de la dynastie des Nguyên témoignent de la souveraineté nationale.

Des données historiques

Nombre de données historiques démontrent l’occupation et l’application effectives de l’autorité du Vietnam sur Hoàng Sa et Truong Sa au XIX^e siècle, comme en montre le passage suivant du volume Viêt Nam thuc luc chinh biên (Chroniques véridiques du Vietnam): "En année Binh Ty (Année du Rat), 15^e année du règne Gia Long (1816), l’ordre fut donné aux Forces navales et à la Compagnie de Hoàng Sa de débarquer à l’archipel de Hoàng Sa aux fins d’inspecter et d’évaluer les itinéraires maritimes y menant". En 1833, l’empereur Minh Mênh fit y construire un temple en l’honneur des génies de l’archipel de Hoàng Sa, une stèle de pierre et des bornes, et planter des arbres.

Dans le Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên (Chroniques véridiques du Dai Nam), livre 104, il est écrit: "Au mois automnal d’août de l’année Quy Ty (Année du Serpent), la 14^e année de règne de l’empereur Minh Mênh (1833)… l’empereur donna au ministère des Travaux publics les instructions suivants: +Au territoire maritime, face à la province de Quang Nghia, se rattache l’archipel de Hoàng Sa qui, vu de loin, se confond avec le ciel et l’eau dans une même couleur, ce qui ne permet pas de distinguer le degré de profondeur de la mer dans ces parages. Aussi, en ces derniers temps, des navires de commerce y sont-ils souvent naufragés. Il convient dès maintenant d’apprêter des cargos et de transporter l’année prochaine des matériaux pour édifier sur cet archipel un temple et une stèle. Il convient aussi de le boiser. Les arbres grandiront et constitueront une végétation luxuriante, ce qui permettra aux navigateurs de reconnaître facilement ces parages et de ne pas laisser leurs navires s'échouer dans les eaux peu profondes. Il y va d'un avantage dont seront bénéficiaires dix mille générations à venir+".

Dans le Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên, livre 122, il est noté : "En l’année Giap Ngo (Année du Cheval), 15^e année du règne Minh Mênh (1834)… L’empereur ordonna au Commandant de Garnison Truong Phu Si et à plus d'une vingtaine de marins de se rendre à l’archipel de Hoàng Sa, province de Quang Nghia pour en faire des relevés cartographiques".

La pagode d’Âm Linh Tu est dédiée au culte des milices populaires de Ly Son qui ont sacrifié leur vie pour protéger la souveraineté nationale sur l'archipel de Hoàng Sa.

La construction d’un temple en l’honneur des génies à l’archipel de Hoàng Sa de la province de Quang Nghia, sollicitée par le ministère des Travaux publics, a été achevée comme relate dans le Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên, livre 154.

Dans le Dai Nam Thuc Luc Chinh Biên, livre 165, il est écrit: "L’empereur, ayant approuvé le rapport, ordonna au Commandant des Forces navales Pham Huu Nhat de remplir cette mission à l’archipel de Hoàng Sa et d'emmener à bord de son bâtiment dix bornes en bois à planter à chaque destination. (Chaque borne qui mesure 5 +thuoc+ de longueur, 5 +tâc+ de largueur et 1 +tâc+ d'épaisseur, est gravée sur toute sa surface de ces caractères: +En l'année Binh Thân, 17^e année du règne Minh Mênh (1836), le Commandant principal des Forces navales Pham Huu Nhât, envoyé impérial à Hoàng Sa pour mission de relevé cartographique, est arrivé en cet endroit où il a planté cette borne pour en perpétuer le souvenir+".

Jusqu’à la dynastie des Nguyên, diverses missions d’exploration d’itinéraires maritimes et de relevé cartographique de Hoàng Sa et de Truong sont menées annuellement par le ministère des Travaux publics. En particulier, en 1834, la cour royale sous le règne de l’empereur Minh Mênh eut achevé et publié officiellement la carte nationale baptisée Dai Nam nhât thông toàn dô (Carte intégrale du Dai Nam unifié). Cette carte représente en détail les côtes, la mer et les îles du Vietnam et indique clairement que la souveraineté du Vietnam englobe les archipels au milieu de la Mer Orientale.

Avant le règne Minh Mênh, les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa ont été considérés comme un seul, et ont été donc appelés Hoàng Sa, parfois appelés Van Ly Truong Sa. Mais après les expéditions ordonnées par l’empereur Minh Mênh pour prendre des relevés cartographiques et explorer ces deux archipels, la carte dessinée (c’est-à-dire la Carte intégrale du Dai Nam unifié) a fait les dénominations distinctes des deux archipels.

Hormis les anciens volumes et les châu ban, nombre d’anciennes cartes géographiques dont dispose le Vietnam montrent que les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa appartiennent au Vietnam. Selon le Dai Viêt su ky toàn thu (Annales complètes du Dai Viêt), depuis 1467, le roi Lê Thanh Tông a ordonné des études sur la configuration des montagnes et des fleuves dans les localités pour les cartographier. Le Hông Duc Ban Dô (Atlas de Hông Duc), établi fin 1469 et complété plus tard à plusieurs reprises, a réuni la carte géographique nationale et les cartes géographiques des localités, y compris les territoires maritimes et insulaires, représenté assez exhaustivement l’image du Dai Viêt vers la fin du XV^e siècle.

Le Toan tâp Thiên Nam tu chi lô dô thu (Collection de Cartes routières du Pays du Sud) conçu de 1630 à 1653 par Dô Ba Công Dao, réunit les cartes géographiques de l’An Nam depuis le XV^e siècle, l’une décrit l’archipel de Hoàng Sa (Bai Cat Vàng ou Bancs de Sable Jaune), au point de vue de la connaissance de ces îles, on pourrait dire que l’auteur s’inspirait du Hông Duc ban dô. Ces deux collections ont toutes décrit de longues dunes émergeant des profondeurs face aux côtes allant du port de Dai Chiêm à Sa Huynh, désigné clairement sous le toponyme de "Bai Cat Vàng" (Bancs de Sable Jaune).

Parvenus jusqu’à nos jours, ces textes nous révèlent les préoccupations majeures des rois Nguyên en matière de politique territoriale visant à assumer, dans toute l’acceptation du terme, la souveraineté vietnamienne sur l’ensemble des îles au large des côtes du Vietnam.

Reconnaissance du monde

L’atlas du monde de 1827 confirme la souveraineté du Vietnam sur Hoàng Sa et Truong Sa.

Les preuves historiques et juridiques du Vietnam reconnues par le monde

Dès le XVI^e siècle, nombreuses sont les publications et cartes dessinées par les navigateurs occidentaux désignant l’archipel au milieu de la Mer Orientale, "Paracel" ou "Paracels", comme appartenant à la souveraineté du Vietnam.

La Carte du monde de Gérard Mercator publiée à Amsterdam, aux Pays-Bas, en 1606, a dénommé l’archipel au milieu de la Mer Orientale "Baixos de Chapar" (Bancs de Champa) ou "Pulo Capaa" (Îles de Champa).

Les cartes dessinées par Bartholomeu Lasso en 1590 et entre 1592 et 1594 qui ont été publiées dans la collection Les Portugais sur les Côtes du Vietnam et du Campa de P.Y. Manguim à Paris en 1972, et une fameuse carte dessinée par Van Langren en 1598, qui est incluse dans l’Iconographie Historique de l'Indochine par P. Boudet et A. Masson, publiée à Paris en 1931, toutes montrent une portion de littoral correspondant à la zone allant de l’embouchure de la rivière Dai Chiêm dans la province de Quang Nam à l’embouchure de la rivière de Sa Ky dans la province de Quang Ngai, sous le nom de "Costa da Prace" (Côte du Paracel).

Une autre carte dessinée par Jodocus Hondius en 1613 représente l’archipel "Paracel" comme englobant toutes les îles du Vietnam à partir du Sud du Golfe du Tonkin jusqu’à la fin des eaux méridionales du pays, à l’exception de Pulo Condor (Côn Dao) et de Pulo Cici (Phu Quôc) qui ont été dessinés séparément.

En particulier, l’An Nam Dai quôc hoa dô (Carte géographique du grand An Nam) dressée par l’évêque Jean-Louis Taberd et publié en 1838, est censée refléter une connaissance profonde et précise des Occidentaux sur la relation entre l’archipel de Hoàng Sa et le Dai Viêt, que l’auteur appelle "An Nam Dai Quôc" (Grand Pays de l’An Nam) du XVe siècle au début du XIXe siècle. La carte a affirmé que “Cat Vàng” (Hoàng Sa) est le Paracel et se situe dans les eaux vietnamiennes.

Une copie de l'"Atlas du monde", Bruxelles - 1827, tome 2.

Photo: Archives/CVN

The Times Atlas of the World, ou l’Atlas en bref, comprend une carte clairement intitulée La carte de la région de Dàng Trong (la partie centrale du Vietnam). Le territoire de l’Empire de l’An Nam (l’ancien nom du Vietnam) est présenté dans quatre cartes. Une brève introduction sur l’Empire de l’An Nam s’est ajoutée à l’archipel de Hoàng Sa dans la carte, affirmant que l’archipel fait partie de la région de Dàng Trong, qui appartient à l’actuel Vietnam.

Les cartes dans l’Atlas montrent que la limite la plus méridionale de la Chine ne dépasse pas le 18^e parallèle. Toutes les cartes publiées par la Chine jusqu’à la première décennie du XX^e siècle sont aussi compatibles avec les cartes occidentales, et aucune d’entre elles ne représente le territoire le plus méridional de la Chine au-delà du 18^e parallèle. Il s’arrête à l’île Hainan.

Ainsi, la souveraineté du Vietnam sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa est acquise par deux moyens: le droit historique découlant de l’utilisation et de l’occupation durable d’un territoire sans maître aux temps des seigneurs Nguyên du XVII^e au XVIII^e siècles et la souveraineté formée à partir de l’occupation effective et l’exercice ininterrompu des droits de souveraineté sous la dynastie des Nguyên au XIX^e siècle.

Après l’exercice de souveraineté par la dynastie des Nguyên, aux temps de la colonisation française au Vietnam (de la fin du XIX^e siècle à la première moitié du XX^e siècle), durant la période 1945-1975, et depuis la réunification nationale en 1975, le Vietnam a toujours maintenu son exercice de souveraineté sur Hoàng Sa et Truong Sa ainsi que sa gestion et son exploitation effectives de ces archipels.

La souveraineté du Vietnam sur les deux archipels de Hoàng Sa et de Truong Sa est incontestable. Les études de Monique Chemillier-Gendreau, professeure émérite de droit public et de sciences politiques à l’Université Paris VII - Diderot, présidente d’honneur de l’Association française des juristes démocrates, montrent que le Vietnam dispose de preuves évidentes sur sa souveraineté sur ces deux archipels.

Le 7 septembre 1951 à la Conférence de paix de San Francisco, aux États-Unis, le Premier ministre et ministre des Affaires étrangères Trân Van Huu du gouvernement Bao Dai a réaffirmé la souveraineté de l’État vietnamien depuis de longues années sur ces deux archipels. "Et comme il faut franchement profiter de toutes occasions pour étouffer les germes de discorde, nous affirmons nos droits sur les îles Spratly et Paracel qui de tout temps ont fait partie du Vietnam".

Cette déclaration qui a été notée dans le procès-verbal de cette conférence, n’a soulevé aucune protestation ni même observation. En d’autres termes, c’est un rejet explicite par la communauté internationale des revendications chinoises sur les archipels de Hoàng Sa et Truong Sa, et la reconnaissance de la souveraineté du Vietnam sur ces deux archipels.