>> Réunion du Comité permanent du Parti de l’Assemblée nationale
>> Clôture de la première Conférence des députés à plein temps de la XVIᵉ législature de l'AN
Prenant la parole, le président de l’AN, Trân Thanh Mân, a salué la préparation rigoureuse et le travail accompli par les organes de l’Assemblée, le gouvernement et les ministères. Grâce à ces efforts, la quasi-totalité des contenus prévus a été traitée dans les délais.
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| Le président de l’Assemblée nationale, Trân Thanh Mân, lors de la clôture de la 6e session du Comité permanent de l’Assemblée nationale. |
| Photo : VNA/CVN |
Au cours de cette 6e session, le Comité permanent de l’AN a examiné 36 questions, notamment le bilan de la première session extraordinaire et la préparation de la 2e session de l’Assemblée nationale. Il a adopté une résolution sur le programme législatif pour 2027 ainsi que trois autres résolutions relevant de sa compétence, et examiné et donné son avis sur 29 projets de lois et de résolutions devant être soumis à la 2e session, dont deux projets déjà examinés lors de la première session extraordinaire.
Le président de l’AN a demandé aux organes concernés d’intégrer rapidement les avis formulés lors de la session et de finaliser les documents destinés aux députés dans les délais prévus. Il a notamment insisté sur la nécessité d’assurer la cohérence entre les différents projets de loi, d’éviter les doublons et les chevauchements, et de prévenir l’apparition de lacunes ou d’interprétations divergentes lors de leur application.
Chaque projet doit être examiné dans le cadre global du système juridique et à la lumière des résultats de la révision générale des textes réglementaires, a-t-il souligné.
Le président de l’AN a également demandé que la qualité des dossiers soumis à l’Assemblée nationale soit vérifiée une dernière fois et que les questions relevant de la responsabilité des organes auteurs soient réglées avant leur présentation.
Concernant le programme législatif pour 2027, il a appelé à sa mise en œuvre immédiate, soulignant que l’inscription d’un projet constituait un engagement en matière de calendrier et de qualité. Tout retard ou manquement devra engager la responsabilité de l’organisme chargé de sa rédaction.
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| Vue générale de la 6e session du Comité permanent de l’Assemblée nationale. |
| Photo : Doãn Tấn/VNA |
À la suite de la première conférence des députés à plein temps de la 16e législature, consacrée à 17 projets de loi, et de la réunion entre les Comités permanents des Comités du Parti de l’AN et du gouvernement consacrée à l’examen et à l’harmonisation des préparatifs de la 2e session, l’ordre du jour de cette dernière a été réajusté. Avec l’ajout d’une résolution sur des mécanismes spécifiques au tourisme et le retrait d’un projet modifiant la loi sur la taxe sur les ressources naturelles, l’Assemblée nationale prévoit de délibérer et de voter 38 lois et 7 résolutions à caractère normatif.
Alors que le calendrier de préparation est désormais très serré, le chef de l’organe législatif a appelé les organes concernés à exploiter chaque journée et chaque heure, tout en refusant toute approche formelle ou précipitée au détriment de la qualité.
Il a enfin souligné la nécessité d’assurer le succès de la 2e session dans un esprit de rigueur, de responsabilité, de qualité et d’efficacité.
VNA/CVN
